Le livre
Panier

Mentions Légales

Identification

Le site ORNIAT

accessible à l’adresse https://www.orniat.com/

est édité par son propriétaire :

ORNIAT SERVICES
société par action simplifiée à associé unique (SASU) immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOULOGNE-SUR-MER sous le numéro RCS 823 042 619 depuis le 11.10.2016 au capital de 5000,00 euros
dont le siège social est situé 1 route Nationale Hôtel d’entreprises intercommunal 62120 WITTES FRANCE
dont les coordonnées téléphoniques permettant d’entrer effectivement en contact avec elle sont : +33(0)3.21.39.62.56 (numéro non surtaxé, tarif selon l’opérateur du client)
dont l’adresse électronique est jfmercier@orniat.com
dont le numéro SIRET est le 82304261900010
dont le numéro individuel d’identification TVA intracommunautaire est le FR47823042619
dont le numero d’enregistrement à la Commission nationale de l’informatique et des libertés est le : 2013122 v 0

est hébergé par :

Fabien Galiana
société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de X7630548E en Espagne
dont le siège social est situé Gran Via Carles III, 15, ent. 3, 08028 Barcelona – España
dont l’adresse électronique est support@alcalina.net
dont le numéro de téléphone est +34658095971

a pour directeur de publication :

Monsieur MERCIER Jean-François, Président de la société ORNIAT SERVICES

Données personnelles

En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que les données à caractère personnel le concernant communiquées par lui lors d’une commande sont enregistrées dans le fichier clients de ORNIAT. Ces données font l’objet d’un traitement automatisé destiné à la gestion de sa commande et à l’envoi d’informations liées. Les données à caractère personnel collectées lors de la commande pourront également être utilisées par ORNIAT à des fins de suivi, d’information, de promotion et de prospection.
Ces données pourront également être communiquées aux partenaires de ORNIAT, éventuellement installés hors de l’Union européenne, qui pourront, le cas échéant, les utiliser également à fins d’information, de promotion et de prospection. Le client pourra toutefois s’y opposer en écrivant, soit à l’adresse postale suivante : ORNIAT SERVICES 1 route Nationale Hôtel d’entreprises intercommunal 62120 WITTES FRANCE, soit à l’adresse électronique : jfmercier@orniat.com
ORNIAT, représentée par Monsieur Jean-François MERCIER, son Président, est le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées lors de la commande. Le client est également informé que le traitement a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le numéro.
ORNIAT n’est toutefois pas responsable des traitements effectués par les prestataires prenant en charge de manière sécurisée le paiement des réservations ou par ses partenaires, destinataires des données collectées.
Le client est également informé que le défaut de saisie par lui des données à caractère personnel obligatoires sollicitées lors du processus de commande en empêche la bonne fin. Les données à caractères obligatoires sont celles dont le champ de saisie est signalé par un astérisque.
Le client est aussi informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification pour les données à caractère personnel le concernant qu’il pourra exercer en écrivant à l’adresse à l’adresse postale suivante ORNIAT SERVICES 1 route Nationale Hôtel d’entreprises intercommunal 62120 WITTES FRANCE, soit à l’adresse électronique : jfmercier@orniat.com
ORNIAT a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés sous le numéro 2013122 v 0

Propriété intellectuelle

Le présent site, son nom de domaine, l’ensemble des appellations, des éléments de forme, des programmes d’ordinateur, des bases de données du site, sont protégés pour le monde entier notamment par des droits de propriété intellectuelle.

A défaut d’autorisation préalable et écrite de la part de la société ORNIAT SERVICES toute utilisation en tout ou partie de ces éléments est interdite et passible de poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.

Le site a été réalisé par la société Fabien Galiana.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes simples ou profonds établis en direction du site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de la société ORNIAT SERVICES.

Audience
Nous utilisons à des fins d'analyse d'audience l'outil "Piwik", recommandé par la CNIL pour la protection des données privées.